Untitled Page 279

OverviewTranscribeVersionsHelp

Facsimile

Transcription

Status: Not Started
Show Translation

WVRE: DE JfEAN D'lBELIN. 287
«se vaut 1 et plus. Si entent chascun de nos a aveir proufit en l'eschange; ne
«voz, sire, n'estes merme de vostre servise en cest eschange. Et puis, sire, que
«voz n'estes merm6 de vostre servise, et que 2 chascun de noz cuide faire son
-proufit en l'eschange, voz ne le dev&> desvoleir 5 , ainz vos doit plaire, et le
« dev^s otroier: si viaus que vpz I'otrQies efc qu'iliSQij estable, por totes les raisons
« que je ai dites ou por aucunes d'elles, se la court le conoist. Et de ce me met je
• en la conoissance *> de- la court, sauf mon retenaiil. » Et k mei senible que se
le seignor ne <Mt raison por quei il ne deit 5 eel eschange otroier, et tel que la
court le conoisse que il ne la doit otroyer ne que l'eschange ne deit estre es-
table, que la court deit conoistre que^l deit l'eschange otreier 7 , et est l'eschange
estable'.

CHAPITRE CLXXXIV.

Por quel chose Ton peut perdre son fit an et jor 8 , et por quei tote sa vie, et por quei* lui et

ces heirs.

in

L'on peut, par Tassbe ou Tusage $ou resume de Jerusalem, perdre son £6
en trois manieres : Tunc, est 11 an et jor; 1 autre, tote sa vie ; la tierce, lui et ces
heirs. An et jor le peut on 15 perdre et pert, par defaute 15 de servise; et par defaut
doomage, k sa vie 14 b , et par autres choses qui seront apres devisees en cest livre.
Et Ton lepeut perdre et pert lui et ces heirs l5 , par Dieu 16 reneer etpar estre traitor
vers son seignor de qui ont tient le fie et k qui Ton fait Tomage de eel fi6 , et par
vendre le par Tassise. Et coment on le pert 17 par Dieu reneer et par estre traitor
vers son seignor, sera apr&s deviste en cest livre c .

1 Com il vaut. d. t. — 2 b. c. d. e. t. — 5 Contredire. b. — 4 En Tesgart. d. e. t. — 5 II en doit. c. — • c.
— 7 Et quil doit estre estable et apris ladite conois&ance le seignor le doit otroier. c. — 8 1. an et i. jour, b. — :
9 Et por quel raison. b. — - 10 Et por quel sa vitft. c — 11 d. b. t. — 12 Le peui home. ». «. x. — 15 Por defaiU
lement. b. — l * Toute sa vie le puet on perdre por defaut doomage, b. c. d. b. t. — l *Lui et ces heirs n^est pas
dans b. c. b. — in Deu. c. ~ 11 A lui et a ces heirs par vendre le par V assise et. c.

" Voyex des actes d'echange dans le Traile des fiefs de
Chantereau le Febvre, Preuves, p. i6 et 18.

fc Par 1'ancien droit feodaJ, le vassal perdoit le fief,
qui etoit acquis au seigneur par faute d'hommage , un
an aprex Vaoquisition. du fief par succession ou aulre-
ment Gunther, lib. VIII, Ligur.

Successor feudi totum si forte per annum
Atque diem, tacto prims jam tempore pubis,
Stve dob, sou desjdia, sen mtnlc superba ,
S preterit a domino feudsJia poscere jura ,
Perdat , et base proprios dominus assumat in usus.

Les EtdUissemsns de saint Louis, c. lxv (1. I) de-
sirent plusieurs somuiations hors jugement et en juge-
ment. T.

* Ibetin, se contente de poser ici des principes gene-
raux , tur lesquels il reviendra plus lard avec 1'attention
qu exige uae mau'ere aussi importante. La confiscation
ou commits des fieft avait lieu , dans tous les etats de
TEttMpe, pour deux causes : i* le desaveu du vassal;

a< la felonie. (Cons. food. 1. I, t. xxi; 1. U, t xxvi,
S 17, etc. Assises de Romanic, c. xviu. Etablissements ,
1. 1, c L, u; 1. II, c. xxix. Region, majestatem, 1. IV,
c. xxxiv. LasSieie Partidas, iv' part. t. XXVII, ley x.)
Mais toutes ces legislations n'admettaient pas 1'exhere-
dation des beritiers (Jus feud. Alem. c. lxxxix, S ult.
Assises d$ Romania, loc. cit Las Siete Part loc. cit.) , et il
est meme digne de remarque, que les. Assises de Ro-
manic citent 1'exemple suivant, comme uae protestation
contre un usage trop severe : « Messire Nicolas de Tri-
« mola, coupable de trahison , n' ay ant pas ete depouille de
« ses biens pendant sa vie, messire Aimond de Reims et
« U dameMarguerite de Cepbalonie sucoederent a un de
« ses fiefs , qui est nomme Micopoti. ■ C. xyin , p. 5oa. Si
les Assises d'outre-mer deploient en cette occasion plus de
severite que les lois de l*Europe , il faut chercber le motif
de cette rigueur dans la necessity ou se trouvaient les sei-
gneurs d'Orient, de latter contre l'insubordination trop
frequente de leurs vassaux.

Digitized by

Google

Notes and Questions

Nobody has written a note for this page yet

Please sign in to write a note for this page